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Publications - Arrêtés municipaux

Arrêté municipal n°006/2021 - Délégation de signature à M. Mirabel
Arrêté municipal n°005/2021 - Délégation de signature à Mme Meghraoui
Arrêté municipal n°003/2021 - Désignation de Mme Somrani comme administratrice au CCAS
Arrêté municipal n°002/2021 - Désignation de Mme Paillard comme administratrice au CCAS
Arrêté municipal n°001/2021 - Suppression d'un régisseur titulaire et nomination d'un régisseur intérimaire et d'un mandataire suppléant
Arrêté municipal n°133/2020 - Délégation de fonction et de signature aux adjoints
Arrêté municipal n°132/2020 - Délégation police funéraire
Arrêté municipal n°130/2020 - Composition du CHSCT commun Ville / CCAS
Arrêté municipal n°129/2020 - Composition du comité technique commun Ville / CCAS
Arrêté municipal n°128/2020 - Délégation de signature à M. Maxime Ninfosi
Arrêté municipal n°127/2020 - Délégation de signature à M. Sam Toscano
Arrêté municipal n°126/2020 - Mise à disposition parc Borel pour tournage d'un documentaire
Arrêté municipal n°125/2020 - Occupation de la place des Alpes pour circuits d'auto-école
Arrêté municipal n°119/2020 - Habilitation pour l'accès aux données des demandes d'attestation d'accueil
Arrêté municipal n°118/2020 - Délégation de fonction et de signature d'Officier d'état civil à des agents