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Les passeports et cartes d'identité demandés juste avant ou pendant le confinement seront remis sur rendez-vous.

Remise des pièces d'identité

Le contexte d'urgence sanitaire a des conséquences également sur les remises de pièces d'identité. Celles demandées avant le confinement sont en attente au service état civil, celles qui ont été produites durant le confinement vont y être expédiées de manière progressive.

  • Pour les titres reçus avant le confinement : à partir du 13 mai les usagers recevront le SMS de mise à disposition, ils auront jusqu'au 11 août 2020 pour récupérer leur titre.
  • Pour les titres produits pendant le confinement : une fois les titres réceptionnés par l'état civil, les usagers auront un délai de 3 mois à compter de la réception du SMS pour retirer leur titre.

Dans tous les cas, il faudra récupérer sa pièce d'identité en prenant rendez-vous auprès du service.

Afin de s'adapter au contexte sanitaire, il est vivement conseillé de venir avec son masque et son stylo à bille (couleur noire obligatoire). Pour assurer la sécurité des agents et des usagers  du gel sera également mis à disposition.

 

Autres démarches d'état civil

 
De manière générale, veuillez dans la mesure du possible privilégier les démarches en ligne afin d'éviter un déplacement dans le service : sur le site, dans le menu Démarches en ligne, il est possible d'effectuer :

> Etat civil, place de la Scierie, 04 76 29 80 02 ou etat.civil@ville-pontdeclaix.fr

Publié le 7 mai 2020